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Zonage des PLU et des POS dans le département du Val-de-Marne(94)

Zonage des documents d'urbanisme dans le Val-de-Marne numérisés par l'UTEA à des fins d'études. Les informations sont données à titre informatif et ne peuvent constituer un avis officiel. La date de validité des données numérisées est à consulter et peut ne pas correspondre aux derniers documents officiels.

Origine de la donnée :

La présente table est une représentation des zonages des POS et des PLU des communes du Val-de-Marne et du règlement. Les présentations numériques ont été tracées à partir des documents d'urbanismes approuvés par les communes. Ces divisions du territoire sont représentées par des objets surfaciques

Date de création : 1 janvier 2010
Fréquence de mise à jour : ponctuelle
État : en cours

Dataset schema

JSON Schema

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